Les commissions et délégations

Cette commission intervient obligatoirement dans la rédaction des projets mais aussi dans les procédures formalisées de marchés publics en analysant les candidatures et les offres des entreprises, en attribuant le marché et en pouvant déclarer le marché infructueux.

Responsable : Stéphane BARDIN
Titulaires : Emmanuel BOUHIER - Carmen FUENTES - Philippe ROCHE
Suppléants: Christine JAFFEUX - Charles RICHARD - Pascal BOSSARON

Cette commission a en charge les travaux d’investissements en matière d'urbanisme, de plan d’occupation des sols, de gestion du droit de préemption, d'utilisation du domaine public, de relations avec les concessionnaires de réseaux.
Elle s'occupe des travaux de voiries communales, de l'entretien, de la signalétique, de la gestion et la mise en valeur des espaces et des infrastructures publics, de l'éclairage Public et des travaux d'extensions des réseaux.
Cette commission est également chargée des dossiers liés à l'agriculture, à l’environnement, aux ordures ménagères et à l'entretien des espaces verts.
Enfin, elle œuvre pour la sécurité qui s'exerce par le maintien aux normes des équipements, par la signalisation, par la surveillance de l'état de la voirie et du matériel et par la formation du personnel.

Responsable : Philippe ROCHE
Conseillers : Pascal BOSSARON - Emmanuel BOUHIER - Mickaël ABAD - Carmen FUENTES
Participants : Pierre-Louis RICARD - Mathieu BELIN - Hervé CHAMBON - Michel RELLIER

La commission communication a pour missions de promouvoir les actions de la commune et des associations par le biais de supports de communication et de promouvoir l’image et la notoriété de la commune dans et hors les murs de la commune.

Responsable : Carmen FUENTES
Conseillers :  Eliane QUINET - Sandra PINON - Léa BAYLE
Participants : Nicole LHOSTE

Cette commission municipale est chargée des relations avec les écoles maternelle et élémentaire de la commune. Elle a la charge d'étudier toutes les demandes émanant des structures "enfance et jeunesse". Elle promouvoit et renforce les actions en faveur des enfants du village. Elle établit des relations étroites avec l'équipe pédagogique de l'école afin que les élèves évoluent le mieux possible dans leur scolarité. Elle répond aux attentes des parents d'élèves dans la mesure de leur possibilité. Le rôle de cette commission est aussi d’anticiper les besoins d'étudier et de suivre les demandes liées à la vie scolaire.

• Entretien des locaux
• Gestion de la cantine
• Organisation de la garderie
• Mise en place de l'étude surveillée.

Responsable : Carmen FUENTES
Conseillers : Sandra PINON - Léa BAYLE -Eliane QUINET
Participants : Julie BELIN - Stéphanie PICANDET - Maurine BARDIN - Jenny CHARRADE

La Commission de Développement Durable a pour but d'apporter des solutions et de meilleures pratiques pour préserver l'environnement et améliorer la société et de contribuer à l'accomplissement de ses responsabilités sociales et environnementales.

Adjoint référent : Carmen FUENTES
Responsable : Emmanuel BOUHIER
Conseillers : Eliane QUINET - Catherine RAYNAUD

Cette commission est chargée de créer des projets qui favorisent le Bien Vivre collectif, la rencontre entre les habitants et les échanges intergénérationnels.

Responsable : Carmen FUENTES
Conseillers :  Emmanuel BOUHIER - Eliane QUINET - Charles RICHARD - Frédéric BERGER
Participants : Nicole LHOSTE

Cette commission est chargée de la gestion des différentes cérémonies qui ponctuent l'année et de la gestion des salles communales.

Adjoint référent : Eliane QUINET
Responsable : Sandra PINON 
Conseillers : Christine JAFFEUX - Charles RICHARD - Léa BAYLE - Carmen FUENTES 
Participants  : Nicole LHOSTE - Joselyne BOUDIEU

Cette commission est chargée de promouvoir les actions qui favorisent la sécurité et la protection de la population.

Adjoint référent : Eliane QUINET
Responsable : Catherine RAYNAUD
Conseillers : Philippe ROCHE - Christine JAFEUX - Frédéric BERGER
Participants  : Lionel BOSSARON

Cette commission a pour missions d’aider aux prises de décision du Conseil Municipal en proposant une vision à court, moyen et long termes des enjeux économiques de la commune, d'optimiser les ressources financières de la commune dans la réalisation de ses projets et de faciliter la mise en œuvre des actions proposées et validées par le Conseil Municipal en proposant les aides financières à solliciter. 

Responsable : Stéphane BARDIN
Conseillers : Carmen FUENTES - Philippe ROCHE - Eliane QUINET - Christine JAFFEUX - Catherine RAYNAUD
Participants : Jean-Claude BRUN - Alain REGIBAUD

Cette commision a la charge d'élaborer la politique de la commune à l’égard des personnes fragiles et isolées, notamment les personnes âgées, de participer à l’intégration des personnes en situation de handicap et d'être en relation permanente avec les responsables des associations qui oeuvrent dans le domaine social. La commission est informée sur la politique menée au sein du CCAS. Elle s’occupe en général de tous les projets municipaux intégrant un volet social.

Responsable : Eliane QUINET
Conseillers : Christine JAFFEUX - Charles RICHARD - Emmanuel BOUHIER - Léa BAYLE
Participants : Eliane SEGUIN - Nicolas LHOSTE

Cette commission est chargée de traiter des problèmes du patrimoine et des bâtiments communaux (mairie, église, école, atelier...). Cette commission a également en charge le suivi des chantiers batiments, les projets d’aménagements et de rénovation urbaine ainsi que les travaux d'entretien.

Responsable : Carmen FUENTES
Conseillers : Frédéric BERGER - Teddy MENDES - Philippe ROCHE - Emmanuel BOUHIER
Participants  : Jean-Claude BRUN - Alain REGIBAUD - Pierre-Louis RICARD

Responsable : Philippe ROCHE
Conseillers : Carmen FUENTES - Frédéric BERGER -  Eliane QUINET - Pascal BOSSARON - Teddy MENDES -  Emmanuel BOUHIER - Christine JAFEUX - Catherine RAYNAUD
Participants  : Jean-Claude BRUN - Alain REGIBAUD - Pierre-Louis RICARD - Gaëlle NAGRAL

Cette commission est chargée de la gestion de l'assainissement collectif, des réseaux et des branchements.

Responsable : Philippe ROCHE
Conseillers : Emmanuel BOUHIER - Mickaël ABAD

Cette commission est chargée de promouvoir l'entretien des villages afin d'offrir un cadre de vie agréable à l'ensemble des habitants du village.

Responsable : Eliane QUINET
Conseillers : Christine JAFEUX - Charles RICHARD - Léa BAYLE - Carmen FUENTES
Participants  : Nicole LHOSTE - Joselyne BOUDIEU

La commission de contrôle a deux missions :

– elle s’assure de la régularité de la liste électorale, en examinant les inscriptions et radiations intervenues depuis sa dernière réunion;
– elle statue sur les recours formés par les électeurs contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation prises à leur égard par le maire.

Elu titulaire : Pascal BOSSARON  
Elu suppléant : Frédéric BERGER
Délégué de l'administration : Bruno FARALDI
Délégué TGI : Alain REGIBAUD

La CCID intervient surtout en matière de fiscalité directe locale et :

• dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence pour déterminer la valeur locative des biens affectés à l'habitation ou servant à l'exercice d'une activité salariée à domicile, détermine leur surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants (article 1503 du CGI) ;
• participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du CGI) ;
• participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties ;
• formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (article R. 198‑3 du livre des procédures fiscales).

Son rôle est consultatif.

Titulaires : Henri SULLO - Philippe ROCHE - Bernard MICHET - Pascal BOSSARON - Carmen FUENTES - Eliane QUINET

Suppléant : Christian FOURNET-FAYARD - Christian JAFFEUX - Lionel ALBERT - Gilbert BELIN - Sandra PINON - Catherine RAYNAUD